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ACP N°65 - ARPENTER le champ pénal.
Lettre d’information sur les questions pénales et criminologiques
5ème année
Directeur de la publication : Pierre V. Tournier
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PARIS (Siège de la FARAPEJ). Jeudi 29 novembre 2007. 19h Association « Tétra - Criminalité, délinquance, justice : connaître pour agir ». Conseil d’administration. Réunion ouverte à tous. Sous la présidence de Pierre Pélissier, délégué général. Discussion sur le thème « Le constat d’une recherche criminologique, française, sous dimensionnée », voir infra.
PALAISEAU (Ecole Polytechnique, amphi Alfred Sauvy). Samedi 1er décembre 2007. 11h « Projet « Dati » de loi pénitentiaire : où en est-on ? Vers quoi voulons-nous aller ? ». Réunion publique du club « DES Maintenant en Europe », voir infra.
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Les comptes du lundi. Personnes se disant victimes de violences physiques ou sexuelles en 2005 ou 2006.
Du coté des victimes
L’Observatoire national de la délinquance (OND) publie, dans son rapport 2007, les premiers résultats d’une enquête de victimation menée avec l’INSEE auprès d’un échantillon de plus de 17 000 ménages. En extrapolant les réponses aux questions de l’enquête, des personnes interrogées (18 - 60 ans), il apparaît qu’environ 2 millions d’entre elles ont subi des violences physiques ou sexuelles au cours des années 2005 ou 2006, soit 5,6 % de cette population.
Sur les 1,6 millions de personnes ayant déclaré avoir été victimes d’au moins un acte de violences physiques, 50 %, environ, ont été victimes de violences de la part d’une personne vivant avec elle.
475 000 personnes se disent avoir été victimes de violences sexuelles en 2005 ou 2006, soit 1,3 % des personnes de 18 à 60 ans. Dans les ¾ des cas, il s’agit de violences hors ménages. On compterait 130 000 victimes d’un viol, 100 000 d’une tentative de viol et 245 000 d’autres violences sexuelles (1).
Du coté de la police
En 2005, la police et la gendarmerie ont enregistré 23 868 faits constatés de violences sexuelles (dont 9 993 viols). Il s’agit d’infractions susceptibles d’être qualifiées de crime ou de délit et ayant fait l'objet d'un procès-verbal, transmis au parquet. Le nombre est de 22 864 pour 2006 ( 9 784 viols). Ce qui donne 46 732 sur les années 2005 et 2006.
Le nombre annuel de faits constatés de violences sexuelles a connu une forte hausse depuis la fin des années 1970 (6 000 en 1976). La tendance semble inversée depuis 2002 : 2002 = 26 200, 2003 = 25 800, 2004 = 26 200, 2005 = 23 900, 2006 : 22 900.
Du coté des juridictions de jugement
En 2005, 10 180 condamnations ont été prononcées pour violences sexuelles (1 626 pour viols, 8 854 pour des délits : exhibitions, agressions, atteintes sexuelles).
Nous reviendrons, la semaine prochaine, sur les peines prononcées en 2005 en matière de violences sexuelles et leur évolution depuis 2000. Où nous constaterons que les peines ne sont pas de plus en longues, comme on l’affirme souvent sur la base de chiffres anciens (2), mais marquent une grande stabilité depuis 2000 (3).
PVT
(1) Observatoire national de la délinquance, « L’enquête de victimation 2007, synthèse », nov. 2007, 4 pages, www.ond.fr
(2) Une telle croissance fut observée à la fin du siècle dernier : Aubusson de Cavarlay Bruno, Les lourdes peines dans la longue durée, in Comment sanctionner le crime ?, Toulouse, Erès, Coll. Trajets, 2002, ouvrage du Collectif « Octobre 2001 » 51-60.
(3) Tournier Pierre V., Violences sexuelles. Approche de démographie pénale, Université Paris 1. Panthéon Sorbonne, Centre d’histoire sociale du XXème siècle, 2007, 61 pages, à paraître.
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*** LE KIOSQUE ***
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- 2. – Comité d’orientation restreint sur la loi pénitentiaire (COR), Rapport remis au Garde des Sceaux le 19 novembre 2007, 71 pages, en ligne sur le site internet du Ministère de la Justice
- Patricia Benec’h Le Roux, Procureur de la République, une identité professionnelle renforcée, Questions Pénales, XX, n°4 novembre 2007, 4 pages.
- Philippe Milburn, Denis Salas (dir), Les procureurs de la République : de la compétence personnelle à l’identité collective, Université Versailles Saint Quentin en Yvelines, CESDIP, ENM, GIP Mission de recherche « Droit & Justice », 2 tomes, 2007.
- Champ Pénal / Penal Field - Nouvelle revue française de criminologie / New French Journal of Criminology
- Nicolas Carrier, compte rendu du livre de Laurence Dumoulin, L’expert dans la Justice. De la genèse d’une figure à ses usages, Editions Economica, 2007.
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- 3. - Centre d’histoire sociale du XXe siècle, Université Paris 1., UMR CNRS 8058. Axe « Politiques pénales et pénitentiaires dans les sociétés contemporaines »
Les rapports 2007
Pierre V. Tournier, Dictionnaire de démographie pénale Des outils pour arpenter le champ pénal. Préface de Marc Robert, procureur général près la Cour d’appel de Riom, mai 2007, 134 pages. Cet ouvrage, en ligne sur internet, a reçu une mention spéciale du jury criminologique 2007 de l’Académie des sciences morales et politiques.
http:// histoire-sociale.univ-paris1
---, Approche indisciplinaire de la question pénale, Volume 1. Université Paris 1. Panthéon Sorbonne, mars 2007, 168 pages.
http://histoire-sociale.univ
---, Impact de la loi Dati « renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs ». Quelques pièces versées au dossier, Université Paris 1. Panthéon Sorbonne, 2007, 41 pages.
---, Les indicateurs de performance de l’Administration pénitentiaire (Projet de loi de finances 2008), rapport à l’attention de la mission « Warsmann » d’information sur l’exécution des décisions de Justice de l’Assemblée nationale, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, 2007, 12 pages.
---, Violences sexuelles. Approche de démographie pénale, Université Paris 1. Panthéon Sorbonne, novembre 2007, 61 pages, à paraître.
Bientôt en Librairie
Pierre V. Tournier, Loi pénitentiaire. Contexte et enjeux, Les Editions L’Harmattan, coll. Sciences criminelles - Controverses (collection dirigée par Robert Cario), 120 pages.
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*** CELA SE PASSE EN FRANCE ***
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- 4. - PARIS. Jeudi 29 novembre 2007. 19h - 21h. Conseil d’administration de l’association Tétra « Criminalité, délinquance, justice : connaître pour agir ». Réunion ouverte à tous. Sous la présidence de Pierre Pélissier, délégué général.
Ordre du jour proposé
1°/ Election du représentant légal de Tétra. Candidature enregistrée : Alexis Saurin.
2°/ Election d’un responsable des finances. Candidature enregistrée : Pierre V. Tournier
3°/ Examen de la situation administrative des membres du CA et éventuelles nominations de nouveaux membres (art. 10 et 15 des statuts)
4° / Discussion sur le 1er thème abordé dans le texte présenté lors de l’AG, par Alexis Saurin : « Le constat d’une recherche criminologique sous dimensionnée » :
« Avant tout, nous partageons un constat relatif à la criminologie, la manière dont on légifère en France sur les questions pénales et la mauvaise information de nos concitoyens sur les questions criminologiques et pénales. Il nous semble ainsi que :
- La recherche criminologique n’est pas suffisamment développée en France ;
- Il n’y a pas assez de cohérence, de collaboration et d’échanges entre les disciplines qui forment la criminologie ;
- les savoirs criminologiques ne sont pas assez facilement accessibles ;
- Les liens sont trop faibles entre la production scientifique du chercheur académique et la production de connaissance du praticien alors que nous sommes dans un domaine qui est à la fois champ d’études scientifiques et pratiques professionnelles, devant s’enrichir mutuellement ;
-le niveau culturel général criminologique du public est déplorable ;
- Le débat public en matière pénale est très passionnel et il est difficile d’y faire une place pour un discours vraiment rationnel ».
Nous discuterons sur tous ces éléments.
- Lieu : Au siège de la FARAPEJ, 66 / 68 rue de la Folie Régnault, Paris XIe (métro Père Lachaise).
* Contact : pierre.pelissier@club-internet
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*** PARIS RIVE DROITE, RIVE GAUCHE ***
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- 5. - PARIS. Jeudi 13 décembre 2007. 9h – 16h30. « La prison se réforme » 4èmes rencontres parlementaires sur les prisons présidées par Philippe Houillon, député du Val d’Oise (UMP) et Marylise Lebranchu, députée du Finistère (PS), ancienne Garde des Sceaux.
Programme
Ouverture : Philippe Houillon et Robert Badinter
Table ronde n°1 - « Réduire la population carcérale : continuer à limiter la détention provisoire ; le développement des peines alternatives à l‘incarcération, les aménagements de peines » : Jean-François Copé, Laurent Ridel, Paul-Albert Iweins, Olivier Boudier, Jean-François Forget, Bruno Thouzellier, Pierre Victor Tournier.
Table ronde n°2 – « Préparer la réinsertion par le travail et la formation » : Pierre Mehaignerie, Evelyne Shea, Yannick Genin, Jacques-André Jolly, Ange Legeard, Nicole Maestracci, Laurent Mogno.
Clôture de la matinée : Didier Houssin.
Table ronde n°3 – « Les réformes en cours » : Philippe Houillon, Claude d’Harcourt, Michaël Janas, Gabriel Mouesca, Emmanuelle Perreux, Annie Podeur, Yves Repiquet, Jean-Olivier Viout.
Synthèse et clôture : Marylise Lebranchu et Rachida Dati.
- Lieu : Maison de la Chimie, 28 bis, rue Saint Dominique Paris 7ème.
* Contact : Agora Europe, 3, rue des caves du roi, 92 310 Sèvres. www.agoraeurope.com
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- 6. – INVITATION A L’INDISCIPLINAIRE
PARIS. Mardi 18 décembre 2007. 17h -19h : « La prison, une histoire de mots. Témoignages de détenus et de surveillants sur le quotidien pénitentiaire depuis 1945 » par Hélène Bellanger, normalienne, agrégée d’histoire, sociologue, maître de conférences à l’Institut d’études politiques de Paris. Il s’agit de la 4ème séance du séminaire « Prisons, Justice et Libertés dans les sociétés contemporaines » du Centre d’histoire sociale du XXe siècle (Université Paris 1. Panthéon Sorbonne). Sous la direction scientifique de Pierre V. Tournier.
* Discutant : Jean-Marie Renouard, sociologue, maître de conférences à l’Université Victor Ségalen Bordeaux 2, chercheur au CESDIP, auteur de Baigneurs et bagnards. Tourisme et prisons dans l’île de Ré, L’Harmatttan, 2007.
- Lieu : CHS XXe siècle, 9, rue Malher, Paris IVème (bibliothèque, 6ème étage).
- Deux axes seront privilégiés : comment mettre en mots la prison ? L'approfondissement du décalage discours-réalités ?
Hélène Bellanger est l’auteur de « Vivre en prison. Histoires de 1945 à nos jours », Paris, Hachette Littératures, 2007.
"Entrer en prison, c'est être confronté aux bruits, aux odeurs, à l'humiliation des fouilles, à la promiscuité. C'est perdre son identité pour devenir un numéro d'écrou ou un porte-clefs. Le choc carcéral, la perte des repères usuels sont ressentis, tant par les détenus que par les surveillants. Le système pénitentiaire français date de 1945, si l'enfermement n'a pas changé depuis lors, la réalité des prisons françaises a en revanche beaucoup évolué au cours des soixante dernières années. Le recul de l'arbitraire et l'humanisation progressive des conditions de détention sont indéniables. A la Libération, une réforme humaniste initiée par des résistants et des déportés qui avaient connu les prisons de Vichy, tente de promouvoir la réhabilitation progressive du détenu. Et la transformation profonde de la condition pénitentiaire au cours des années 1980 s'effectue après que la privation de liberté
soit devenue la peine suprême. A l'heure où une nouvelle loi pénitentiaire est en discussion, la prison se retrouve au coeur de contradictions intenables. Outils d'amendement et de réinsertion, rempart contre la récidive, elle se révèle criminogène, déshumanisante et désocialisante, elle est confrontée à une incarcération de masse qui sert à justifier la construction de nouvelles places... De quelles histoires nos prisons sont-elles le produit ?" [présentation de l'éditeur]. L'auteur peut être contactée directement pour une présentation de son ouvrage : helene.bellanger@sciences-po.fr
* Par ailleurs, la séance du 20 novembre annulée du fait de la grève dans la fonction publique, se tiendra le mardi 15 janvier 17h -19h : « Tous les crimes sont-ils politiques ? » par Sophie Dreyfus, agrégée de philosophie, doctorante en philosophie.
Discutant : Alain Cugno, normalien, agrégé de philosophie, docteur d’Etat, vice-président de la Fédération des associations réflexion, action, prisons et justice (FARAPEJ.
- Lieu : CHS XXe siècle, 9, rue Malher, Paris IVème (bibliothèque, 6ème étage).
* Contact : pierre-victor.tournier@wanadoo
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*** EN RÉGION ***
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- 7. - AGEN. 15-16 et 17 janvier 2008. « Les nouvelles figures de la dangerosité ». Colloque organisé par l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire (ENAP).
Le programme peut être consulté sur www.enap.justice.fr
- Lieu : ENAP
* Contact : carine.brenac@justice.fr (Bulletin d'inscription à retourner avant le 21 décembre 2007).
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*** INTERNATIONAL ***
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- 8. - The German Federal Government released an "Abridged [English] Version" of its "Second Periodical Report on Crime and Crime Control in Germany". You can download the PDF-Version (109 Pp, with tables and graphs; 1,80 MB) under the following URL:
http://www.uni-konstanz.de/rtf
Those of you capable to understand German may also be interested to study the original full version of that Second Peridodical Report containing a lot of data on the structure of crime and crime control in Germany, including victimization surveys, information on youths as victims and offenders, development of violent crime, decision making among the prosection and the criminal courts, corrections, national prospective statistics on recidivism after different forms of sanctioning, etc. Also single chapters can be downloaded separately. In case of interest, you will have do it in three steps:
(1) Turn your browser to the homepage of the Bundeskriminalamt: http://www.bka.de/
(2) There you will have to click on the bar "Berichte und Statistiken", and
(3) then you will have to click on the bar "Periodischer Sicherheitsbericht". This brings you to the site with all the relevant PDF-Files.
* Information fournie par Hans-Juergen Kerner, Institut de Criminologie, Université de Tuebingen, Allemagne, hans-juergen.kerner@uni
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- 9. - The recently created Ministry of Justice in London has commissioned a survey on crime victims´ attitudes in the UK regarding their preferred mode of sanctioning of offenders. The main result: Victims of non-violent crimes in the UK want offenders to be punished, but do not believe that prison is always the answer. To learn more about the study, please turn to:
http://www.justice.gov.uk/news
- The Blair Government has been keen, inter alia, to speed up the English criminal justice system in terms of "bringing to justice" so-called Persistent Young Offenders. How far this policy could successfully be implemented, is being documented under the following URL:
http://www.justice.gov.uk
* Information fournie par Hans-Juergen Kerner, Institut de Criminologie, Université de Tuebingen, Allemagne, hans-juergen.kerner@uni
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*** MILITANCES - DÉBATS ***
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Avertissement. La rédaction d’ACP ne partage pas nécessairement le positionnement politique des personnes physiques ou morales citées dans cette rubrique « militante ». Par la diffusion de ces informations, elle souhaite simplement favoriser le débat d’idées dans le champ pénal, au delà des travaux scientifiques que cette lettre hebdomadaire a vocation à faire connaître.
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- 10. – Palaiseau (Ecole Polytechnique). Samedi 1er décembre 2007. 11h - 12h.30 « Projet « Dati » de loi pénitentiaire : où en est-on ? Vers quoi voulons-nous aller ? ». Réunion publique du club « DES Maintenant en Europe ».
- Intervention de Gilles Ducassé, représentant d’Emmaüs France au sein du Comité d’orientation restreint – COR - de la loi pénitentiaire.
- Table ronde : Gille Blanc (président du groupe Mialet), Bernard Bolze (Campagne « Trop c’est Trop), Alain Cugno (philosophe, vice-président de la FARAPEJ), Sophie Desbruyères (Conseillère d’insertion et de probation, secrétaire nationale du SNEPA-FSU), Julie Bonnier Hamon (avocate, Syndicat des avocats de France - SAF), Nicole Maestracci (magistrate, présidente du TGI de Melun, présidente de la FNARS), Pierre Meheust (président du GENEPI), Pierre V. Tournier, (CNRS, Club Des Maintenant en Europe).
Bien noter que la présence de ces personnalités ne signifie pas qu’elles partagent l’ensemble des orientations politiques du Club « DES Maintenant ». Et ce n’est pas une figure de style : elles acceptent simplement ce cadre pour débattre librement.
Club de réflexion politique, constitué à Paris le 28 octobre 2004, dans la mouvance de la social-démocratie européenne, « Déviances & Socialisme, Maintenant en Europe» a vocation à faire travailler ensemble adhérents et sympathisants des partis progressistes qui, pour des raisons professionnelles et/ou militantes, s'intéressent à la question des "déviances" et de leur "contrôle" et ressentent le besoin impérieux d'un débouché politique à leur réflexion, à leur action sur le terrain, à leur engagement militant.
- Lieu de la réunion : Ecole Polytechnique, campus de Palaiseau, Amphithèâtre Alfred Sauvy. Pour s’y rendre RER B ou C. Gare Massy Palaiseau.
* Contact : Pierre-victor.tournier@wanadoo
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- 11. - Paris. 11 décembre 2007. 18h – 20h30. « La folie en jugement ». Colloque organisé par « Droit et Démocratie ». Avec Jacques Ribs, Marc Renneville, Révérend Père Jean-Paul Durand, Dr. Daniel Zagury, Joël Thoraval, Le Bâtonnier Francis Teitgen, Hugues Portelli et Robert Badinter
Lieu : auditorium de la maison du barreau, 4, rue de Harlay, Paris 1er.
* Contact : s.bonifassi@lebray.fr
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*** DANS LA CITÉ ***
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- 12. – PARIS. Du 23 novembre 2007 au 20 janvier 2008, au théâtre Le Lucernaire, Une étoile pour Noël de Nasser Djemaï.
Noël c’est le nouveau prénom de Nabil Allouache, un adolescent ainsi rebaptisé par la grand-mère de son meilleur ami : “ Avec Nabil... C’est un fardeau un prénom pareil. Tu es né en France quand même”, dit-elle avec les meilleures intentions. “La violence part souvent d’un bon sentiment. Dans Une étoile pour Noël, tous les personnages (interprétés par Nasser Djemaï, seul en scène) se massacrent en voulant faire le bien”, résume l'auteur. Au delà du cas particulier de Nabil, enfant d’immigré, Une étoile pour Noël pose la question de l’individu face à une société qui ne le reconnaît pas, peint la férocité d’un monde d’adultes paniqués, résolus à cadrer les débordements farouches de l’enfance, et de manière plus intime, interroge l’étrange combat mené dans la construction d’une identité entre la part innée et la part façonnée par le désir des autres.
- Vous bénéficiez, du 23 nov. au 13 déc. 2007, d'un tarif préférentiel à 15 €, les mardi, mercredi, jeudi, vendredi et dimanche et d'un tarif à 20 € le samedi. N'hésitez pas à me contacter pour en bénéficier.
- Une étoile pour Noël : du 23 novembre au 20 janvier 2008. Du mardi au samedi à 21h30, dimanche à 15h. Représentation exceptionnelle lundi 31 décembre
- Le Lucernaire, 53, rue Notre-Dame-des-Champs 75006 Paris. M° : Notre-Dame-des-Champs, Vavin ou Saint-Placide. Bus : 58, 68, 82, 91, 94, 96
- Tarifs, Plein tarif : 30 € - Tarif senior : 20 €. Tarif réduit : 15 € (chômeurs, étudiants, - de 26 ans, collectivités), sauf le samedi : 20 € - Tarif moins de 12 ans : 10 €.
* Contacts : Mina de Suremain, Relations avec le public, Tél. 06 60 20 77 26
minadesuremain@free.fr
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